Lorsqu’une personne décède, régler sa succession peut parfois sembler simple : identifier les héritiers, déterminer leurs droits et permettre au notaire de procéder au règlement de la succession.
Mais certaines situations sont loin d’être aussi limpides.
Un héritier peut être inconnu, introuvable, éloigné de la famille depuis plusieurs décennies ou résider à l’étranger. Une branche familiale peut également avoir été oubliée au fil des générations.
Dans ces situations, la recherche généalogique successorale permet de reconstituer l’histoire familiale afin d’identifier les personnes susceptibles d’avoir des droits dans la succession.
Mais comment cette recherche est-elle menée ? Dans quelles situations un généalogiste successoral intervient-il ? Et quel est son rôle auprès du notaire ?
Qu’est-ce qu’un héritier introuvable ?
Un héritier n’est pas nécessairement une personne dont on ignore totalement l’existence.
Il peut s’agir d’un descendant dont la famille n’a plus de nouvelles, d’un collatéral éloigné, d’un enfant issu d’une précédente union ou encore d’un membre d’une branche familiale qui s’est dispersée au fil du temps.
Dans certains dossiers, le notaire dispose déjà d’une partie des informations nécessaires, mais certains éléments doivent être vérifiés ou complétés.
La difficulté consiste alors à reconstituer précisément la filiation afin de déterminer qui sont les héritiers concernés par la succession.
Une succession peut ainsi devenir une véritable enquête généalogique.
Dans quelles situations faire appel à un généalogiste successoral ?
Plusieurs situations peuvent nécessiter des recherches approfondies.
Un héritier est inconnu
Le défunt peut avoir eu des enfants ou des descendants dont les proches n’ont pas connaissance.
Cela peut notamment arriver lorsqu’une branche familiale s’est séparée depuis longtemps ou lorsque certaines informations familiales n’ont jamais été transmises.
Un héritier est introuvable
Le notaire connaît son identité, mais ne parvient pas à retrouver sa résidence actuelle ou à établir un contact avec lui.
La recherche peut alors nécessiter de remonter la filiation, de retrouver différents domiciles ou de croiser plusieurs sources documentaires.
Une branche familiale doit être reconstituée
Lorsqu’un héritier est décédé avant le défunt, ses propres descendants peuvent être appelés à la succession.
Il faut alors poursuivre la recherche génération après génération.
La situation familiale est complexe
Divorces, remariages, enfants issus de différentes unions, migrations, décès anciens ou familles dispersées peuvent rendre la reconstitution successorale particulièrement délicate.
Dans ces situations, chaque acte peut apporter une nouvelle pièce au puzzle familial.
Comment travaille un généalogiste successoral ?
Le travail commence généralement avec les informations déjà disponibles dans le dossier.
Le généalogiste analyse les documents transmis, identifie les pistes à vérifier et établit une stratégie de recherche.
Il peut ensuite consulter différentes sources.
Les actes d’état civil
Naissances, mariages et décès constituent évidemment une base essentielle.
Ils permettent notamment de confirmer les filiations, d’identifier les conjoints, de retrouver les parents d’une personne ou de suivre une branche familiale.
Les archives départementales
Les archives départementales constituent une ressource incontournable pour les recherches généalogiques en France.
Selon la période et le département, on peut y retrouver de nombreuses sources permettant de progresser dans une filiation.
Les recensements et documents administratifs
Les recensements de population peuvent notamment permettre de retrouver une famille à une adresse donnée et de confirmer la composition d’un foyer à une période précise.
D’autres documents administratifs peuvent également apporter des informations utiles selon les dossiers.
Les archives notariales et judiciaires
Certains dossiers nécessitent de consulter des documents plus spécialisés : actes notariés, successions anciennes, contrats de mariage, inventaires, jugements ou autres documents permettant de confirmer une situation familiale.
Le croisement des sources
Une recherche successorale sérieuse ne consiste pas simplement à trouver un nom sur Internet.
Une information doit être vérifiée, recoupée et replacée dans son contexte familial.
C’est souvent le croisement de plusieurs documents qui permet de confirmer une filiation avec suffisamment de certitude.
Pourquoi la vérification des filiations est-elle essentielle ?
En généalogie successorale, trouver une personne n’est qu'une partie du travail.
Il faut également démontrer pourquoi cette personne est bien rattachée à la succession.
Prenons un exemple très simplifié.
Un défunt n’a pas de descendant connu. Les recherches font apparaître une sœur décédée plusieurs années auparavant.
La recherche ne s’arrête pas là.
Il faut déterminer si cette sœur avait des enfants. Si elle en avait, il faut ensuite vérifier leur situation. Si l’un d’eux est décédé, ses propres descendants peuvent éventuellement devoir être recherchés.
Une simple information familiale peut donc entraîner une recherche sur plusieurs générations.
C’est pour cette raison que la généalogie successorale demande à la fois de la méthode, de la patience et une grande rigueur documentaire.
Quel est le rôle du notaire ?
Le notaire reste au cœur du règlement de la succession.
Le généalogiste successoral intervient comme professionnel de la recherche, lorsque la situation nécessite des investigations généalogiques permettant d’identifier ou de retrouver les ayants droit.
La collaboration entre les deux professions permet ainsi de réunir les éléments nécessaires au traitement du dossier.
Le généalogiste peut notamment être sollicité pour :
- rechercher un héritier ;
- retrouver une personne dont l’adresse est inconnue ;
- reconstituer une branche familiale ;
- vérifier une filiation ;
- rechercher les descendants d’un héritier décédé ;
- effectuer des recherches dans les archives ;
- documenter les résultats de ses investigations.
Le travail réalisé doit ensuite être présenté de manière claire et documentée afin de permettre au professionnel chargé du règlement de la succession d’exploiter les informations recueillies.
Généalogiste indépendant ou cabinet de généalogie successorale ?
Les cabinets spécialisés disposent de structures importantes et interviennent sur de nombreux dossiers successoraux.
Un généalogiste successoral indépendant peut également intervenir dans ce domaine, notamment dans le cadre de prestations de recherche ou de sous-traitance pour des professionnels.
Cette organisation peut être particulièrement intéressante pour certains dossiers nécessitant une connaissance fine des archives locales ou une recherche ciblée.
Chez BCH Héritage, l’activité de généalogie successorale s’inscrit notamment dans cette logique de collaboration avec les professionnels du droit et les cabinets spécialisés.
L’objectif : apporter un travail de recherche rigoureux, documenté et exploitable.
Une recherche successorale peut-elle être menée partout en France ?
Oui.
Les archives numérisées permettent aujourd’hui de réaliser une grande partie des recherches à distance.
Mais la connaissance du terrain peut également avoir son importance.
Une recherche concernant une famille originaire des Landes, par exemple, peut nécessiter de connaître l’organisation des fonds, les communes concernées et les sources disponibles.
C’est l’un des intérêts d’un généalogiste implanté localement : il peut développer une expertise particulière des fonds et de l’histoire démographique de son territoire.
Chez BCH Héritage, les recherches sont notamment réalisées dans les Landes et peuvent être étendues à d’autres régions françaises selon les besoins du dossier.
Une succession peut cacher une histoire familiale insoupçonnée
C’est peut-être l’un des aspects les plus fascinants de la généalogie successorale.
Derrière un dossier juridique se trouve souvent une véritable histoire familiale.
Une branche que l’on croyait éteinte peut finalement avoir laissé plusieurs descendants.
Un mariage ancien peut révéler un lien familial oublié.
Un départ vers une autre région ou vers l'étranger peut expliquer pourquoi un héritier semblait avoir totalement disparu des radars.
Et parfois, il suffit d’un acte retrouvé dans une archive pour faire basculer toute une recherche.
Le généalogiste successoral doit donc avoir l'œil du chercheur, mais aussi la prudence nécessaire pour distinguer une piste intéressante d'une filiation réellement établie.
BCH Héritage : généalogiste successoral indépendant
BCH Héritage accompagne les professionnels et particuliers dans leurs recherches généalogiques, avec une spécialisation en généalogie successorale.
Les recherches peuvent notamment porter sur :
- la recherche d’héritiers ;
- la recherche de descendants ;
- la reconstitution de filiations ;
- les recherches généalogiques complexes ;
- la recherche documentaire dans les archives ;
- les prestations de recherche pour les cabinets de généalogie successorale.
Implanté dans les Landes, BCH Héritage intervient également sur des recherches dépassant le cadre géographique local.
Vous êtes notaire, avocat ou professionnel de la généalogie successorale et vous recherchez un prestataire indépendant pour effectuer des recherches ?
BCH Héritage peut intervenir en sous-traitance ou dans le cadre d’une mission de recherche adaptée à votre dossier.
Besoin de retrouver un héritier ?
Une succession soulève une question généalogique particulière ?
La première étape consiste à analyser les informations disponibles et à déterminer quelles recherches peuvent être nécessaires.
Contactez BCH Héritage pour échanger sur votre dossier.
BCH Héritage – Généalogie familiale & successorale
Landes – Nouvelle-Aquitaine – France